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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3226477
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013
Marque figurative de ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs domicilié(e) 29, rue de Beauvais,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 516 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226477.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 mai 2013.

ETABLISSEMENTS COUDEMAILLEs a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Collection Club PAR COUDÉ MAIL CRÉATION


ETABLISSEMENTS COUDEMAILLE (société par actions simplifiée) - 29, rue de Beauvais,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 304516032


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Vêtements, sous-vêtements, tricots, bonneterie, layettes pour bébés, enfants et adolescents.